Conditions d’utilisation

Préambule

Bienvenue sur le site de commerce en ligne artetfragrances.com, spécialisé dans la vente de parfums de haute qualité. En utilisant notre site, vous acceptez les conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les “CGU”) ont pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du site internet artetfragrances.com (ci-après le “Site”) et des services qui y sont proposés.

Article 2 : Acceptation des CGU

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les avoir acceptées avant d’utiliser le Site.

Article 3 : Accès au Site

Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’interruption pour maintenance.

Article 4 : Inscription

L’accès à certains services du Site peut être soumis à une inscription préalable. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de son inscription.

Article 5 : Utilisation du site

  • L’utilisation du site artetfragrances.com est réservée à un usage personnel et non commercial.
  • Vous ne pouvez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre ou exploiter à des fins commerciales tout ou partie de ce site ou de son contenu, y compris la vente de produits contrefaits.
  • L’utilisation du site artetfragrances.com se fait dans le respect des droits des utilisateurs et de la propriété intellectuelle.

Article 6 : Propriété intellectuelle

  • Le contenu de ce site, y compris les textes, images, logos, marques et autres éléments, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et appartient à Art & Fragrances ou à ses partenaires.
  • Il est interdit de reproduire, de modifier, de diffuser ou d’utiliser à des fins commerciales ce contenu sans notre autorisation expresse.
  • Toute violation de nos droits de propriété intellectuelle fera l’objet de poursuites judiciaires.

Article 7 : Liens vers d’autres sites

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Article 9 : Données personnelles et politique de confidentialité

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Article 10 : Cookies

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Article 11 : Droit de rétractation

  • Vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation et retourner votre commande.
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Article 12 : Conditions de paiement et de livraison

  • Les conditions de paiement et de livraison sont disponibles sur notre site.

Article 13 : Modifications

  • Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les conditions générales d’utilisation de ce site sans préavis.
  • Les présentes conditions générales d’utilisation ont été mises à jour le 26.03.2026.

Article 14 : Loi applicable et juridiction compétente

  • Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française.
  • Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation sera soumis aux tribunaux compétents de France.
  • En cas de litige, vous pouvez contacter le médiateur de la consommation dont les coordonnées sont disponibles sur le site du médiateur.

**En acceptant ces conditions générales d’utilisation, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des dispositions